DES TRAVERSEES NEGLIGEES PEUVENT AVOIR DE LOURDES CONSEQUENCES
Prenez des accords clairs avec toutes les parties concernées
Lorsqu'on effectue des travaux, on fait régulièrement des traversées à travers les parois et les murs pour faire passer l'électricité et les fluides d'une pièce à l'autre. Cela ne doit pas compromettre la sécurité incendie du bâtiment. C'est pourquoi vous devez respecter plusieurs règles qui déterminent les conditions auxquelles les traversées doivent répondre. Toutefois, ces règles ne sont pas toujours claires. Pour éviter toute discussion par la suite, mieux vaut connaître vos droits et vos obligations.
FIXATION
Un autre point délicat est la fixation des goulottes et des conduites.
En cas d'incendie, ces éléments vont se recourber et éventuellement causer des dommages aux murs ou au plafond. Ainsi, la traversée pourrait être refermée.
Prévoyez donc si possible une fixation à maximum 500 mm de la traversée.
ERREURS FREQUENTES
Les entrepreneurs ont parfois d'autres priorités que la finition correcte des traversées. Il arrive même qu'ils commettent des erreur, à cause du manque de temps ou du manque de connaissances techniques sur cette problématique.
Voici quelques erreurs fréquentes:
- utiliser de la mousse pour les joints comme matériau d'obturation;
- la manchette ne convient pas pour le matériau de la conduite;
- utiliser un revêtement de câble pour les conduites;
- erreur de jointoyage;
- absence d'obturation entre la manchette et la paroi;
- trop peu de soutien de la goulotte ou de la conduite.
CAHIER DES CHARGES
Si un incendie se déclare, on va également examiner attentivement les traversées. Souvent, le cahier des charges permettra de déterminer qui est responsable en cas d'incendie.
Il est donc très important que vous rédigiez le cahier des charges le plus clairement possible afin qu'il n'y ait aucune discussion possible par la suite.
S'il n'y a pas de cahier des charges, la charge peut reposer entièrement sur vos épaules. Vous avez donc la tâche importante de clarifier la situation.
CHARGE DE LA PREUVE
C'est à l'architecte de prouver qu'il ne peut pas être désigné comme responsable. Tout commence par une rédaction correcte du cahier des charges. Veillez aussi à avoir suffisamment de preuves. En cas d'incendie, on peut vous réclamer de nombreux frais:
- le dommage réglé par l'assurance-incendie;
- le dégât d'entreprise après l'incendie;
- les frais liés à la nuisance environnementale et à l'assainissement;
- les frais suite au dommage humain;
- les frais de sauvetage.
- Cela vaut donc la peine d'étudier attentivement cette problématique et de prendre des accords clairs et vérifiables.
Assurabilité
Si vous négligez de faire sécuriser une traversée ou si vous avez donné un mauvais conseil à propos d'une traversée, il se peut qu'il ne se passe rien à court terme.
Le client ne va peut-être pas remarquer ces défauts où alors il ne sait pas comment ces traversées doivent être obturées. Si le maître de l'ouvrage livre le chantier, vous êtes en principe couvert contre les vices apparents. En effet, le maître de l'ouvrage est censé les avoir vus.
Mais un élément beaucoup plus important est la responsabilité des vices cachés. Si vous n'avez pas fait faire les traversées selon les règles et que l'on peut prouver que vous avez négligé l'exigence de résistance au feu, vous pouvez être désigné comme responsable pendant dix ans. Ce délai peut éventuellement être adapté contractuellement.
